Politique de confidentialité
Sommaire
Contexe
CITEO, société anonyme, au capital de 499 444,50 euros, RCS Paris n° 388 380 073, dont le siège social est 2bis avenue de Taillebourg, 75011 Paris, France respecte votre vie privée et se conforme strictement à la réglementation en vigueur sur la protection des données personnelles.
Ainsi, conformément à la Réglementation applicable en matière de données à caractère personnel et en particulier le Règlement (UE) 2016/679 du Parlement Européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données personnelles et à la libre circulation de ces données, ainsi que la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous êtes informé que CITEO est susceptible de mettre en œuvre plusieurs traitements de données à caractère personnel vous concernant en qualité de responsable de traitement.
La présente politique vous informe de la manière dont CITEO recueille et gère vos données personnelles. Elle est susceptible d’être modifiée à tout moment, notamment en raison des modifications réglementaires et législatives.
Une donnée personnelle désigne toute information se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable.
Lors de la collecte de vos données, vous serez informé si certaines données doivent être obligatoirement renseignées ou si elles sont facultatives. Les données identifiées par un astérisque au sein du formulaire de collecte sont obligatoires. A défaut, l’exécution de votre demande pourra être restreinte.
Description des traitements sur vos données personnelles
Les traitements mis en œuvre par CITEO répondent à des finalités explicites, légitimes et déterminées. Vos données sont collectées pour les durées précisées à la présente Politique. Il est néanmoins précisé que vos données peuvent être conservées pour des durées plus longues lorsque cela est nécessaire pour répondre à une obligation légale ou pour la défense des intérêts de CITEO. Dans cette hypothèse, vos données seront conservées pendant la durée nécessaire pour remplir cette obligation légale ou jusqu’à l’expiration du délai de prescription applicable.
Vos données personnelles peuvent être traitées pour les finalités suivantes :
L’envoi de newsletters et l’inscription au programme relationnel – L’adresse email que vous renseignez lorsque vous vous inscrivez à notre newsletter est traitée par CITEO en tant que responsable de traitement pour vous adresser ces campagnes d’information.
Nos newsletters comportent un “pixel” (traceur) dont le fonctionnement est similaire à celui d’un cookie et qui collecte des informations sur l’ouverture et la lecture de nos newsletters. Pour plus d’informations sur ce pixel, merci de vous référer à la partie « Cookies » de la présente politique de confidentialité.
Ces opérations de communication reposent sur votre consentement recueilli au moment de votre inscription à la newsletter.
Vous pouvez à tout moment retirer votre consentement dans les conditions décrites dans le paragraphe « L’exercice de vos droits » de la présente politique ou en vous désabonnant via le lien prévu à cet effet dans chaque newsletter qui vous est adressée.
Dans le cadre de votre inscription à la newsletter, nous vous proposons un questionnaire nous permettant de mieux connaitre certaines caractéristiques des abonnés à nos newsletters (profil, attentes de la newsletter, etc.). Ce traitement repose sur l’intérêt légitime de CITEO de mieux connaitre son public afin d’améliorer ses communications.
Les données à caractère personnel communiquées sont destinées aux seuls personnels habilités de CITEO ainsi qu’à ses prestataires sous-traitants, notamment les prestataires techniques du Site et prestataires d’emailing.
Vos données sont conservées jusqu’à votre désinscription à la newsletter et au maximum trois (3) ans à compter de la dernière fois que vous avez ouvert notre newsletter.
Contenus jeunesse : programmes pédagogiques à destination des enseignants
Téléchargement de ressources pédagogiques
CITEO traite, en tant que responsable de traitement, les informations renseignées dans un formulaire afin de permettre à l’internaute de télécharger les ressources pédagogiques jeunesse mises à sa disposition sur le Site. Notamment, CITEO traite l’adresse email renseignée uniquement afin d’en créer une version dite « hashée », c’est-à-dire transformée par algorithme en une suite unique de caractères permettant l’identification de l’internaute tout en préservant son anonymat. CITEO traitera également le profil d’utilisateur de l’internaute (enseignant, parent, autre) afin d’identifier le profil d’utilisateur intéressé par ses contenus.
Ces traitements reposent sur l’intérêt légitime de CITEO à suivre l’intérêt pour ses ressources pédagogiques afin de les améliorer pour répondre aux besoins des personnes intéressées.
Enquête de satisfaction
CITEO est également susceptible de traiter, en tant que responsable de traitement, les informations renseignées dans le formulaire précité pour recontacter, par email, l’internaute qui a téléchargé des ressources pédagogiques jeunesse, afin de solliciter ses retours sur les contenus téléchargés.
Ces traitements reposent sur l’intérêt légitime de CITEO à suivre l’intérêt pour ses ressources pédagogiques afin de les améliorer pour répondre aux besoins des personnes intéressées.
Ces données seront conservées jusqu’à l’exercice par l’internaute de son droit d’opposition, dans les conditions prévues au paragraphe « L’exercice de vos droits » ci-dessous, ou au plus tard un an à compter de la fin de l’année civile de collecte.
Newsletter Jeunesse
CITEO traite, en tant que responsable de traitement, les informations transmises par l’internaute via le formulaire, à savoir son profil d’utilisateur (enseignant, parent, autre) et son adresse email, afin de lui adresser périodiquement par email une lettre d’information concernant les activités de CITEO relatives aux contenus jeunesse.
Ces informations sont destinées aux seules personnes habilitées de CITEO ainsi qu’à ses prestataires techniques et partenaires éventuels chargés des mailings. Ce traitement repose sur le consentement de l’internaute recueilli au moment de la collecte des données. L’internaute peut retirer son consentement à tout moment en cliquant sur le lien présent en bas de chaque newsletter ou selon les modalités prévues dans le paragraphe « L’exercice de vos droits » de la présente politique de confidentialité.
Les données sont conservées jusqu’à la demande de désinscription par l’internaute ou jusqu’au retrait de son consentement, soit dans les modalités prévues dans le paragraphe « L’exercice de vos droits » ci-dessous, soit à tout moment à la réception de ces communications en cliquant sur le lien de désinscription prévu à cet effet disponible sur chaque newsletter.
Contenus jeunesse : Magazine Ecojunior Réception du magazine Eco Junior
CITEO traite, en tant que responsable de traitement, les informations transmises par l’internaute via le formulaire d’abonnement au magazine, à savoir son adresse email, son profil (enseignant, bibliothèque/médiathèque, autre : famille, entreprise, association, collectivité locale/mairie, centre d’animation) et, si l’internaute souhaite recevoir le magazine en format papier, ses nom, prénom, numéro de téléphone et adresse d’établissement de rattachement, afin de leur adresser trimestriellement le magazine, au format numérique ou papier, selon le souhait formulé.
Ces informations sont destinées aux seules personnes habilitées de CITEO ainsi qu’à ses prestataires sous-traitants.
Ce traitement repose sur l’exécution du contrat conclu entre CITEO et la personne concernée, pour l’abonnement de cette dernière au magazine. Pour le magazine en format numérique, la personne concernée peut se désabonner à tout moment en cliquant sur le lien présent en bas de chaque email de téléchargement du magazine ou selon les modalités prévues dans le paragraphe « L’exercice de vos droits » de la présente politique de confidentialité. Pour le magazine en format papier, le contrat d’abonnement dure un an ; la personne concernée ne peut donc se désabonner en cours d’année.
Les données sont conservées jusqu’à la demande de désabonnement par l’internaute ou jusqu’au retrait de son consentement, soit dans les modalités prévues dans le paragraphe « L’exercice de vos droits » ci-dessous, soit à tout moment à la réception de ces communications en cliquant sur le lien de désinscription prévu à cet effet disponible sur chaque email de téléchargement du magazine.
Enquête de satisfaction
CITEO est susceptible d’utiliser votre adresse email pour vous adresser des enquêtes de satisfaction concernant les contenus pédagogiques mis à votre disposition. Votre participation à ces enquêtes est facultative.
Ce traitement repose sur l’intérêt légitime de CITEO d’améliorer ses ressources pédagogiques pour répondre aux besoins des personnes intéressées.
Vous pouvez vous y opposer dans les conditions figurant dans le paragraphe « L’exercice de vos droits » de la présente politique de confidentialité.
Les données ainsi collectées sont conservées jusqu’à l’exercice par l’internaute de son droit d’opposition, dans les conditions prévues au paragraphe « L’exercice de vos droits » ci-dessous, ou au plus tard un an à compter de la fin de l’abonnement.
Newsletter Jeunesse
CITEO traite également, en tant que responsable de traitement, les informations transmises par l’internaute via un formulaire d’inscription afin de lui adresser périodiquement par email une lettre d’information concernant les activités de CITEO relatives aux contenus jeunesse.
Ces informations sont destinées aux seules personnes habilitées de CITEO ainsi qu’à ses prestataires techniques et partenaires éventuels chargés des mailings.
Ce traitement repose sur le consentement de l’internaute recueilli au moment de la collecte des données. L’internaute peut retirer son consentement à tout moment en cliquant sur le lien présent en bas de chaque newsletter ou selon les modalités prévues dans le paragraphe « L’exercice de vos droits » de la présente politique de confidentialité.
Les données sont conservées jusqu’à la demande de désinscription par l’internaute ou jusqu’au retrait de son consentement, soit dans les modalités prévues dans le paragraphe « L’exercice de vos droits » ci-dessous, soit à tout moment à la réception de ces communications en cliquant sur le lien de désinscription prévu à cet effet disponible sur chaque newsletter.
La journalisation des accès au Site – CITEO recueille des données de connexion et de navigation, comme l’adresse IP, le type et les paramètres du navigateur, la date et l’heure des connexions afin de déceler, éviter ou traiter des activités frauduleuses, des abus, des atteintes à la sécurité ou tout problème d’ordre technique rencontré par nos services (par exemple intrusion frauduleuse dans le système d’information).
Ces métadonnées sont recueillies sur la base de l’intérêt légitime de CITEO d’administrer le Site et d’assurer la sécurité de celui-ci. Ces données, incluant l’adresse IP de l’Utilisateur, sont conservées dans les journaux de connexion pendant une durée d’un an.
Ces données sont uniquement destinées aux personnels autorisés de CITEO ainsi qu’aux prestataires techniques du Site dans le cadre de la réalisation de leurs missions.
Vos données de navigation sont également traitées par le biais des cookies et autres dispositifs de suivi intégrés au Site. Pour plus d’informations sur ces traitements, vous pouvez vous reporter à la section dédiée aux cookies ci-après.
Contacter CITEO – Pour pouvoir répondre aux questions et réclamations, CITEO traite les informations liées à votre demande et vos données d’identifications.
Ce traitement repose sur l’intérêt légitime de Citeo à répondre aux diverses demandes pouvant être formulées par vous et vous aider, dans la mesure du possible, à résoudre les difficultés rencontrées. Citeo n’est pas en mesure de répondre à votre demande sans ces informations.
Les données à caractère personnel communiquées sont destinées aux seuls personnels habilités de CITEO ainsi qu’à ses prestataires sous-traitants, notamment les prestataires techniques du Site.
Ces informations sont conservées pendant la durée nécessaire pour donner suite à vos demandes.
Exercer vos droits RGPD – Pour pouvoir exercer vos droits RGPD, vous devez communiquer vos données d’identification et potentiellement une copie de votre pièce d’identité.
Ces données sont nécessaires à CITEO afin de vous identifier pour permettre l’exercice de vos droits.
Ce traitement repose sur l’obligation légale de CITEO de donner suite aux demandes des personnes concernées pour l’exercice de leurs droits.
Les données à caractère personnel communiquées sont destinées aux seuls personnels habilités de CITEO ainsi qu’à ses prestataires sous-traitants, notamment les prestataires techniques du Site.
Ces informations sont conservées pendant une durée de 5 ans à compter de la fin de l’année calendaire de la demande, à l’exception de la copie de votre pièce d’identité, si elle vous est demandée, qui est conservée pendant une durée de 1 an.
L’exercice de vos droits
Conformément à la réglementation, vous disposez, sous certaines conditions, d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition et de portabilité relativement à l’ensemble de vos données ainsi que du droit de formuler des directives spécifiques et générales concernant la conservation, l’effacement et la communication de vos données post-mortem.
Lorsque les traitements reposent sur notre intérêt légitime vous pouvez vous opposer au traitement de vos données à caractère personnel. Vos données ne seront plus traitées par CITEO à moins qu’il existe des motifs légitimes et impérieux prévalant sur les intérêts et les droits et libertés de l’utilisateur, ou pour la constatation, l’exercice ou la défense de droits en justice.
Enfin, lorsque le traitement des données est basé sur le consentement, vous pouvez retirer votre consentement à tout moment.
Ces droits peuvent être exercés auprès du délégué à la protection des données de CITEO par courrier électronique à dpd@citeo.com ou par courrier à l’adresse suivante : CITEO – Délégué à la protection des données, 2 bis avenue de Taillebourg, 75011 Paris, accompagné d’une copie d’un titre d’identité signé.
Vous pouvez également, en cas de litige, saisir la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).
Les engagements de CITEO
CITEO s’engage à traiter les données à caractère personnel, confiées et/ou collectées, dans le respect de la réglementation, et à cet égard, s’engage à :
Ne collecter et traiter les données à caractère personnel que conformément aux finalités liées à l’objet de la collecte ; Ne collecter et traiter les données que pendant la durée nécessaire au traitement ; Préserver la sécurité, l’intégrité et la confidentialité des données à caractère personnel collectées et traitées ; Prendre toutes les mesures d’encadrement requises en cas de transfert de données personnelles vers un pays hors Union européenne ; Mettre en place toute mesure technique et organisationnelle appropriées pour protéger les données à caractère personnel, en prenant en compte l’état des connaissances, les coûts de mise en œuvre et la nature, portée, contexte et les finalités du traitement ainsi que les risques, dont le degré de probabilité et de gravité varie, pour les droits et libertés des personnes physiques, afin de garantir un niveau de sécurité adapté au risque.
Vous êtes informé que, conformément à la règlementation en vigueur, vos données peuvent être transmises aux autorités compétentes sur requête et notamment aux organismes publics, aux auxiliaires de justice, aux officiers ministériels, aux organismes chargés d’effectuer le recouvrement de créances, exclusivement pour répondre aux obligations légales, ainsi que dans le cas de la recherche des auteurs d’infractions commises sur internet.
Cookies utilisés sur le Site
Les cookies strictement nécessaires – CITEO utilise des cookies pour fournir certaines fonctionnalités essentielles et assurer la bonne administration du Site. Ces cookies sont considérés comme strictement nécessaires au sens de la réglementation et des recommandations de la CNIL. Ils ne sont pas soumis à votre consentement préalable. Il s’agit des cookies suivants :
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Cookies de session :
Ce cookie vous permet de vous connecter sur son espace personnel. Il est indispensable pour identifier et authentifier les internautes lors de leurs connexions.
Paramétrage des cookies (Tarte au Citron) :
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Mesure d’audience et analyse de performance (Piano Analytics – mode exempté) :
Le Site utilise les traceurs de Piano Analytics afin de mesurer le nombre de visites, les contenus consultés ou les liens cliqués par les utilisateurs, sous forme de statistiques agrégées. Ces cookies permettent de mesurer la fréquentation du Site et de comprendre la façon dont le Site est utilisé afin d’en assurer et en améliorer le fonctionnement, les performances et l’ergonomie. Ils nous permettent par exemple de détecter des problèmes de navigation ou d’optimiser les performances techniques du Site. Ce traitement est fondé sur l’intérêt légitime de CITEO à disposer des informations nécessaires à la bonne administration du Site. Les informations collectées ne permettent pas de vous identifier individuellement. Les informations recueillies sont exclusivement réservées à CITEO et à son prestataire chargé du stockage de ces données. Elles ne sont pas transmises à des tiers. Piano Analytics est configuré conformément aux recommandations de la CNIL et ne nécessite pas le consentement préalable des utilisateurs. Vous pouvez néanmoins vous opposer à ce suivi à l’aide du module de gestion des cookies, en cliquant sur « Voir plus » à la rubrique dédiée, et cochant la case prévue à cet effet. Les cookies Piano Analytics ont une durée de validité de 13 mois.
Les cookies d’analyse de performance et mesures d’audience soumis à votre consentement : Ces cookies sont soumis à votre consentement recueilli lors de votre première visite sur le site, via un bandeau vous informant de la présence de ces cookies et vous invitant à les accepter ou les refuser. Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment via l’onglet « Cookies » situé en bas de chaque page du Site. Il s’agit des cookies suivants :
Les cookies Piano Analytics (mode non exempté) :
Le Site utilise les traceurs de Piano Analytics afin de suivre votre navigation (pages vues, documents téléchargés, etc.) sur les différents sites et outils numérique CITEO, et de vous identifier personnellement si vous êtes doté d’un compte sur le Portail ou tout autre outil CITEO. Cela nous permet de disposer d’informations plus précises afin d’améliorer nos outils numériques et nous met en mesure de démontrer le respect de notre cahier des charges (accompagnement de nos clients à l’écoconception). Ces cookies ont une durée de validité de 13 mois.
Les cookies Acoustic :
CITEO utilise les traceurs Acoustic pour suivre votre comportement sur le site (temps de visite, contenus visionnés, tests/quizz auxquels vous avez participé, etc.), afin de mesurer votre engagement et vous proposer des contenus personnalisés en fonction. Ces cookies ont une durée de validité de 13 mois.
Les cookies Meta (Facebook et Instagram) :
Les cookies Meta nous permettent de :
Mesurer la performance de nos campagnes publicitaires sur les services Meta (incluant notamment des informations non identifiantes sur les données démographiques et les centres d’intérêts des personnes qui interagissent avec nos publicités) ; Analyser les interactions des utilisateurs avec notre site après exposition à une publicité Meta ; Diffuser des publicités personnalisées sur les services Meta ; Obtenir des informations agrégées sur la typologie de profils des visiteurs de notre site, transmises par Meta (ex : données démographiques et centres d’intérêt)
Meta collecte vos données de navigation à l’aide de ces cookies, afin de nous fournir les services indiqués, mais aussi pour des finalités qui lui sont propres, conformément à sa politique de confidentialité.
Les informations collectées par ces cookies sont agrégées et anonymisées avant leur transmission à CITEO.
Vous pouvez gérer les cookies de Meta depuis la page de paramètre des cookies Meta et consulter la politique de confidentialité Meta pour plus d’informations.
Les cookies de Meta ont une durée de validité de 6 mois.
Les cookies TikTok :
Les cookies TikTok nous permettent de :Mesurer la performance de nos campagnes publicitaires sur les services TikTok (incluant notamment des informations non identifiantes sur les données démographiques et les centres d’intérêts des personnes qui interagissent avec nos publicités) ; Analyser les interactions des utilisateurs avec notre site après exposition à une publicité TikTok ; Diffuser des publicités personnalisées sur les services TikTok ; Obtenir des informations agrégées sur la typologie de profils des visiteurs de notre site, transmises par TikTok (ex : données démographiques et centres d’intérêt)
TikTok collecte vos données de navigation à l’aide de ces cookies, afin de nous fournir les services indiqués, mais aussi pour des finalités qui lui sont propres, conformément à politique de cookies.
Les informations collectées par ces cookies sont agrégées et anonymisées avant leur transmission à CITEO.
Vous pouvez gérer les cookies de TikTok depuis la page de politique de cookies de TikTok.
Les cookies TikTok ont une durée de validité de 6 mois.
Les cookies déposés par YouTube
Lorsque vous cliquez sur une vidéo intégrée sur le Site depuis la plateforme YouTube, des cookies sont déposés par celle-ci. Ces cookies sont indispensables au visionnage de vidéos hébergées sur YouTube. Google, qui fournit le service YouTube, collecte à l’aide de ces cookies des données de navigation vous concernant, traitées pour des finalités qui lui sont propres, comme l’amélioration de ses services ou la publicité ciblée. Ce traitement implique le transfert de ces données aux Etats-Unis.
Ces cookies ont une durée de validité de 6 mois. Dans le cas où la vidéo concernée est issue d’une chaîne YouTube dont CITEO est titulaire, ces traitements nous permettent également de disposer de statistiques anonymes sur l’audience de nos vidéos.
Pour disposer d’informations complémentaires sur la manière dont Google utilise les données issues des cookies et autres traceurs : Politique de confidentialité Google.
Les cookies déposés par Google Maps
Le Site utilise Google Maps, au travers du Guide du tri accessible sur le Site, pour vous fournir les consignes de tri de votre ville et vous permettre de localiser les points de collecte les plus proches. Pour utiliser la carte intégrée au Site, vous devez consentir au dépôt des cookies Google afférents. Google, qui fournit le service Google Maps, collecte à l’aide de ces cookies des données de navigation vous concernant, traitées pour des finalités qui lui sont propres, comme l’amélioration de ses services ou la publicité ciblée. Ce traitement implique le transfert de ces données aux Etats-Unis.
Pour disposer d’informations complémentaires sur la manière dont Google utilise les données issues des cookies et autres traceurs, vous pouvez consulter la politique de confidentialité Google.
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Taux de délivrabilité : nous utilisons des pixels de suivi afin de savoir si vous ouvrez les courriels et la date à laquelle vous le faites à des fins de suivi technique de la délivrabilité, c’est-à-dire afin d’établir des statistiques de diffusion et entreprendre les actions nécessaires à la gestion des listes de diffusion (ex : adaptation de la fréquence).
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